Marque expirée - Marque en non vigueur
BASTA COSI
Numéro de dépôt :
3503486
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
Présentation de la marque BASTA COSI
Déposée le 29 mai 2007 par HAIM ASSARAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTA COSI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA COSI est expirée depuis le 29 mai 2017.
HAIM ASSARAF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27